Peppol en Belgique : guide jaune, point d’accès et formats de factures
- David Bultreys
- il y a 11 minutes
- 3 min de lecture
Peppol est un réseau qui permet d’envoyer et de recevoir des factures électroniques sur base de standards communs, avec un objectif de simplicité d’utilisation, de sécurité et de livraison fiable.
Ce que permet le réseau Peppol en Belgique
Peppol est présenté comme un réseau :
simple à utiliser ;
avec des coûts limités ;
qui vise une livraison garantie des factures ;
sécurisé ;
basé sur des standards internationaux.
Les 3 piliers de Peppol
Le fonctionnement du réseau repose sur trois éléments complémentaires.
1) Le “guide jaune” (SML + SMP)
Le “guide jaune” fonctionne en deux niveaux :
Le SML répertorie les identifiants des récepteurs présents sur le réseau et sert de point d’orientation pour retrouver leurs informations.
Les SMP publient ensuite, pour chaque récepteur, les données utiles au bon acheminement, notamment le point d’accès et d’autres informations techniques nécessaires à l’exploitation sécurisée du réseau.
2) Les points d’accès
Le réseau Peppol en Belgique est accessible via un point d’accès : c’est l’intermédiaire qui permet à une entreprise d’émettre et de recevoir des factures sur le réseau. Sans ce point d’accès, l’échange de factures n’est pas possible. Beaucoup de progiciels intègrent déjà cette connexion ; si ce n’est pas le cas pour le vôtre, vous pouvez sélectionner un point d’accès par vous-même.
3) La base UBL (Universal Business Language)
La norme UBL est utilisée comme base afin que le destinataire puisse recevoir et traiter les factures correctement. Les progiciels les plus courants sont annoncés comme compatibles avec ce standard.
Se connecter à un point d’accès : les possibilités
Le site décrit deux situations principales.
1) Vous avez déjà un progiciel
Commencez par voir avec votre fournisseur de logiciel si une connexion à un point d’accès est déjà prévue ou disponible. Lorsqu’elle existe, c’est généralement l’option la plus directe. Si aucune connexion n’est proposée, ou si la solution proposée ne convient pas, l’entreprise peut alors sélectionner elle-même un point d’accès.
2) Vous n’avez pas encore de progiciel
Il est recommandé d’ajouter PEPPOL aux critères d’évaluation des progiciels envisagés.
Points à examiner si vous choisissez vous-même un point d’accès
Le site liste des éléments concrets à vérifier, notamment :
le prix (souvent lié au nombre de factures envoyées et/ou reçues) ;
la manière dont les factures sont envoyées et/ou reçues de façon sécurisée via le point d’accès ;
la manière dont le point d’accès fournit un retour sur l’état des factures envoyées ;
la capacité du progiciel à créer les factures à envoyer dans le bon format ;
la capacité du progiciel à lire le format des factures reçues ;
l’inscription des données d’identification dans le SMP (habituellement numéro de société et numéro de TVA) ;
les formats pour lesquels le point d’accès inscrit l’entreprise dans le SMP (habituellement Peppol BIS Billing 3.0) ;
la réalisation d’un test à blanc avant d’utiliser le système en conditions réelles.
Formats de factures : Peppol BIS Billing 3.0 et EN 16931
Peppol BIS Billing 3.0 est présenté comme la spécification mise en place pour répondre à la norme européenne EN 16931. Cette base européenne permet également des extensions nationales afin d’adapter certaines règles à des besoins ou exigences propres à un pays.
Le SMP indique quelles spécifications un récepteur accepte. Pour garantir l’interopérabilité sur le réseau Peppol, BIS Billing 3.0 est décrit comme indispensable, tandis que les autres spécifications restent optionnelles.
La couche technique d’envoi/réception : AS4
L’envoi et la réception des documents s’appuient sur AS4, un standard ouvert.
Le site précise qu’il utilise des certificats afin d’assurer un fonctionnement sûr.
Conclusion
Peppol repose sur un schéma clair : un point d’accès pour échanger, et le “guide jaune” (SML/SMP) pour orienter l’envoi vers le bon destinataire.
Les factures sont échangées dans un format structuré, avec Peppol BIS Billing 3.0 comme référence, et AS4 comme standard technique pour l’envoi et la réception. En résumé, Peppol vise un échange de factures cohérent grâce à des standards communs.
